Nous sommes à mêmes de prêter conseil, étude, analyse et assistance internationale à nos clients, personnes physiques ou morales, privées ou institutionnelles, dans les domaines suivants :
Conseil d’affaires
- Plan d’entreprise et de développement – Préparation du budget
- Procédures administratives, municipales et gouvernementales
- Lien avec les Autorités
- Lancement d’activités et création de sociétés en Principauté de Monaco et à l’étranger. Analyse stratégique du projet en fonction du type de société et de la nature de l’activité; incluant entre autres l’assistance en matière de recherche et de location de bureaux ainsi que l’orientation vers le cabinet d’expertise comptable, l’étude d’avocat, les professions libérales monégasques nécessaires
- L’assistance dans l’ouverture de comptes, relations et financements bancaires
- Relations publiques
Conformité
- Développement et rédaction de procédures
- Renforcement de l’esprit et de la culture de conformité au sein de l’entreprise
- Formations et encadrement
Stratégie et Gestion
- Conseils stratégiques
- Vérifications et « due diligence » préalables à des fusions-acquisitions
- Vérifications et « due diligence » préalables à toute opération immobilière
- Conformité réglementaire
- Conseils stratégiques en matière de propriété intellectuelle
- Stratégies de sortie, de relocalisation, de rapatriement des avoirs.
Trusts et Fondations
- Conseil en matière de droit international des trusts et des fondations.
- Conseil en matière d’administration des trusts
Autres services rendus par le Groupe
- Multi-Family Office
- Constitution et domiciliation de sociétés étrangères, dont fondations et trusts.
Planification successorale internationale
- Successions et transmissions
- Réserves héréditaires
- Coordination et orientation en vue de l’acquittement des obligations fiscales et du règlement des déclarations fiscales
- Donations
- Coordination et accompagnement auprès des notaires, gestionnaires financiers, banquiers, comptables et experts-comptables
Immobilier
- Assistance et coordination dans le cadre d’achats ou ventes de biens immobiliers et toute opération, ordinaire ou complexe.
- Orientation et coordination avec les intermédiaires (notaires, banquiers, avocats, huissiers…) dans toutes les juridictions
- Mandataires Agréés, à Monaco, pour le règlement des droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers (ex article 2 de la Loi 1.381 du 19/06/2011)
Ingénierie patrimoniale
- Maîtrise des différents régimes fiscaux et juridiques applicables pour une clientèle internationale, privée ou sociétaire.
- Orientation et assistance dans les projets d’immigration et/ou d’émigration de et vers toutes les juridictions.
- Domiciliation à Monaco et assistance dans les procédures et formalités de demande de résidence.
- Planification fiscale pour investissements privés incluant les successions, ainsi que les différentes impositions : successorale, foncière, sur plus-value et sur revenus.
- Assistance et représentation pour les correspondances, les rescrits, les contentieux fiscaux par devant les administrations, les autorités et les cours fiscales françaises (dont les affaires tenant à l’impôt sur la fortune, les plus-values, les libéralités, les successions, la taxe « des 3% », etc…)
- Planification fiscale française – en général et pour les cas spécifiques, simples ou complexes (ex. : nouvelles dispositions fiscales en matière d’impôt sur la fortune, imposition des plus-values, impôt sur le revenu, etc.)